Nos compétences en droit du sport

Notre activité

Nous bénéficions d’une grande expérience en droit du sport. Nous assistons des fédérations et associations sportives, des athlètes, des agents de joueur, des clubs ou des organisateurs de manifestations sportives et leur offrons une large gamme de services de conseil et de résolution des litiges.

Nous sommes à même de défendre nos clients devant le Tribunal Arbitral du Sport (TAS), à Lausanne, ainsi que devant d’autres instances sportives, bénéficiant d’une expertise procédurale et d’une maitrise des langues officielles du TAS.

Nous conseillons également nos clients dans le cadre de leurs programmes commerciaux et des réglementations applicables, ainsi qu’en matière de gouvernance, de propriété intellectuelle/droit à l’image et de planification fiscale et successorale. Nous représentons notamment des agents et des athlètes dans leurs relations contractuelles et assurons la préservation de l’image de sportifs, de même que la planification de leurs carrières.

L’un de nos associés a été actif en qualité de Greffier ad-hoc auprès du TAS pendant près de 15 ans. En cette qualité, il a participé activement à des procédures très variées, respectivement rédigé de nombreuses sentences.

Notre expertise

Nous assistons nos clients notamment dans les domaines suivants :

  • défense de nos clients dans le cadre de litiges de droit du sport devant le TAS ainsi que devant d’autres instances sportives, en particulier en matière de football et de dopage
  • planification fiscale et successorale pour des athlètes, entraineurs, organisateurs d’événements sportifs, etc. et gestion de carrières sportives
  • conseils juridiques aux associations et fédérations sportives
  • conseils juridiques en matière d’organisation de manifestations sportives
  • réglementation et gouvernance
  • programmes commerciaux (contrats commerciaux, sponsoring, média, promotion et marketing, licences, etc.)
  • propriété intellectuelle (droit des marques, droit à l’image, etc.)