Alain Bruno Lévy

Docteur en droit, Avocat, Associé

+41 22 703 47 03

levy@jmlp.ch

Alain Bruno Lévy conseille régulièrement des banques, institutions financières et leurs clients en matière règlementaire et contractuelle, ainsi que dans le cadre de contentieux. Il est reconnu comme l’un des experts suisses en droit des marchés financiers. Alain Bruno Lévy est actif dans l’acquisition, la fusion et la restructuration de banques, d’institutions financières et de gestionnaires de fortune.

Fort de son expérience en droit du patrimoine, il assiste également des particuliers, des familles, des fondations, des trusts et des family offices en lien avec leur gestion et planification patrimoniale. 

Droit bancaire & financier

Asset management

Droit commercial & sociétés

Clientèle privée & successions

Fusions & acquisitions

Contentieux & arbitrage

Droit bancaire & financier

Asset management

Droit commercial & sociétés

Clientèle privée & successions

Fusions & acquisitions

Contentieux & arbitrage

Alain Bruno Lévy conseille régulièrement des banques et institutions financières et de gestion ainsi que leurs clients sur de nombreux aspects tels que : 

  • Statut réglementaire et assujettissement aux autorités de surveillance. 
  • Relations entre les institutions financières et leurs clients. 
  • Contrats dans le domaine commercial, vente, mandat, bail et travail ainsi que bancaire et financier. 
  • Contentieux commercial et contractuel ainsi que représentation des clients en justice. 

 Alain Bruno Lévy est très actif dans l’acquisition et la fusion de banques et d’institutions financières ainsi que dans la restructuration de banques et de gérants de fortune. Il intervient dans de nombreux dossiers de droit économique, de protection d’institutions financières et de leurs clients, notamment dans les domaines de la gestion de fortune, des crédits commerciaux et privés, des poursuites et faillites ainsi qu’en matière d’entraide pénale économique internationale. 

Alain Bruno Lévy est administrateur de plusieurs banques et institutions financières. 

Il a participé à la restructuration de la Banque Cantonale de Genève et présidé la Fondation de valorisation des actifs de ladite banque. 

Expérience professionnelle

1984 à ce jour AssociéEtude Junod Muhlstein Lévy & Puder 

1981-1984 CollaborateurEtude JunodGuyet  

1976 à 1981 Juriste puis chef du département juridique sections française et italienne de la Commission fédérale des banques 

 

Formation et admission

1983 Admission au barreau, Genève 

1977 Docteur en droit de l’Université de Fribourg 

1973 Lic. iur., Université de Fribourg 

1969 Maturité du Collège Saint-Michel à Fribourg 

 

Activités professionnelles universitaires

1997-2014 Professeur titulaire à la Faculté des sciences économiques de l’Université de Fribourg 

1982 Chargé de cours à la Faculté de droit de l’Université de Fribourg, section sciences économiques 

1973-1975 Assistant en droit public et international à la Faculté de droit de l’Université de Fribourg 

 

Activités associatives additionnelles

2009 Président de la Coordination Intercommunautaire Contre l’Antisémitisme et la Diffamation (CICAD) 

2005-2007 Président de la Fédération suisse de avocats (FSA) 

1999-2005 Membre du conseil de la Fédération Suisse des avocats 

1990-1996 Membre du conseil de l’Ordre des avocats de Genève et trésorier 

1975 Président de l’Association des assistants en droit de la Faculté de droit de l’Université de Fribourg 

1972-1973 Membre du comité de la Fédération suisse des étudiants en droit 

  

Autres activités professionnelles  

  • Administrateur de diverses banques et sociétés de gestion de fortune :
    • Banque de Commerce et de Placements SA, Genève – Président 
    • Hyposwiss Private Bank Genève SA – Vice-président
    • EFG Bank European Financial Group, Genève
    • Banque Havilland (Suisse) SA, Genève
    • Citadel Finance SA, Genève
    • SG M&R SA, Genève 

Français, anglais, allemand et italien 

Publications & Conférences

La surveillance consolidée des groupes financiers (2021)

Mercredi 19 mai 2021, notre associé Alain Bruno Lévy présidera le séminaire organisé par Academy & Finance consacré à la surveillance consolidée des groupes financiers.


Le nouveau tournant de la place financière suisse (2016)

"Le nouveau tournant de la place financière suisse (4ème édition)" – Conférence Academy & Finance, Genève, 1er décembre 2016


Délit fiscal qualifié, ayant droit économique, transparence des personnes morales (2015)

"Délit fiscal qualifié, ayant droit économique,transparence des personnes morales : les défis de la loi du 12 décembre 2014 (recommandations du GAFI)" – Conférence Academy & Finance, Genève, 18 mars 2015


Non-conformité fiscale des clients (2015)

"Non-conformité fiscale des clients" – Conférence Academy & Finance, Genève, 2 octobre 2015


Le nouveau tournant de la place financière suisse (2015)

"Le nouveau tournant de la place financière suisse" – Conférence Academy & Finance, Genève, 12 novembre 2015


Projet de loi fédérale sur la mise en œuvre des recommandations du GAFI (2014)

"Projet de loi fédérale sur la mise en œuvre des recommandations du GAFI révisées en 2012 : quelles sont les nouveautés ?" – Conférence Academy & Finance, Genève, 29 octobre 2014


Choisir entre conformité fiscale du client et fermeture du compte (2014)

"Choisir entre conformité fiscale du client et fermeture du compte" – Conférence Academy & Finance, Genève, 4 décembre 2014


L’extension des obligations de diligence dans le domaine fiscal (2013)

"L'extension des obligations de diligence dans le domaine fiscal" – Conférence Academy & Finance, Genève, 3 juin 2013.


Le nouveau tournant de la place financière suisse (2013)

"Le nouveau tournant de la place financière suisse" – Conférence Academy & Finance, Genève, 21-22 novembre 2013.


Stratégie de l’argent propre (2012)

"Stratégie de l’argent propre" – implications sur les devoirs des établissements financiers" – Conférence Academy & Finance, Genève, 20 juin 2012


Clients non fiscalisés et échanges d’informations (2011)

"Clients non fiscalisés et échanges d'informations" – Conférence Academy & Finance, Genève, 30 mars 2011


Le devoir d’information de l’avocat (2010)

"Le devoir d'information de l'avocat" in Journée de la responsabilité civile 2008, Genève 2009, p. 35 et ss, et Revue de l'avocat 2010, p. 265 et ss.


Le Code suisse de déontologie face aux Us et coutumes cantonaux (2008)

"Le Code suisse de déontologie face aux Us et coutumes cantonaux" in Défis de l'avocat au XXIème siècle, Genève 2008, p. 147 et ss.


L’assainissement d’une Banque : la BCGe est-elle un modèle à suivre ? (2004)

"L'assainissement d'une Banque : la BCGe est-elle un modèle à suivre ?" Conférence au Groupement des réviseurs de banques, 21 septembre 2004.


La place financière suisse a-t-elle encore un avenir ? (2001)

"La place financière suisse a-t-elle encore un avenir ? Conférence au Lyon's Club à Bulle ; avril 2001


Les banques face au défi de l’an 2000 (1999)

"Les banques face au défi de l'an 2000" – Conférence pour le Centre du droit de l'entreprise de l'Université de Lausanne le 4 mars 1999.


La responsabilité du gérant de fortune externe (1998)

"La responsabilité du gérant de fortune externe" - Conférence pour MGI. Forum de Genève le 17 juin 1998.


L’avocat en tant que gestionnaire de fortune (1998)

"L'avocat en tant que gestionnaire de fortune" in Droit Suisse des Avocats, Berne 1998, p. 515 à 529.


Propriété et Restitution (1997)

"Propriété et Restitution" - La responsabilité de la Suisse due à l'histoire" - Conférence au Centre Simon Wisenthal le 25 juin 1997


L’avocat est-il un gérant de fortune ? (1997)

"L'avocat est-il un gérant de fortune ?" in Problèmes actuels de droit économique, Mélanges en l'honneur du Professeur Ch.-A. Junod, Bâle 1997, p. 245 et ss.


La gestion de fortune par un gérant indépendant (1996)

"La gestion de fortune par un gérant indépendant", CEJE, Journée 1996 de droit bancaire et financier, vol. 3, Berne 1996, p. 98 et ss.


L’activité de gérant de fortune, sa responsabilité envers ses clients et ses obligations en matière successorale (1995)

"L'activité de gérant de fortune, sa responsabilité envers ses clients et ses obligations en matière successorale", Rapport à l'Union internationale des avocats, décembre 1995.


Droit des banques et des marchés financiers (1994)

"Droit des banques et des marchés financiers" - Participation au cours du Professeur Zufferey le 28 novembre 1994


Les dispositions pénales sur le blanchissage d’argent et les problèmes d’application qu’elles soulèvent pour les avocats (1991)

"Les dispositions pénales sur le blanchissage d'argent et les problèmes d'application qu'elles soulèvent pour les avocats" - Animation d'un séminaire de l'ordre des avocats le 25 juin 1991


Le séquestre international (1991)

"Le séquestre international" - Participation au cours du Professeur Stoffel à l'Université de Fribourg le 2 décembre 1991


L’avocat et la suppression de la formule B (1991)

"L'avocat et la suppression de la formule B". Rapport au séminaire de formation de l'Université de Saint-Gall, 12 novembre 1991.


Les banques suisses et les sociétés off-shore (1990)

"Les banques suisses et les sociétés off-shore" - Conférence au Groupement des réviseurs bancaires, Genève, 1990


La législation cartellaires (1990)

"La législation cartellaire" - Participation à un séminaire organisé le 9 juin 1990 à l'Université de Genève avec le Professeur Pierre Tercier, président de la commission des cartels


Banking Secrecy – Recent Developments (1990)

"Banking Secrecy - Recent Developments" - Conférence le 5 octobre 1990 au London young solicitors Group lors de la visite du groupe au comité du jeune Barreau à Genève


L’image du banquier dans la législation bancaire (1990)

"L'image du banquier dans la législation bancaire" in L'image de l'homme en droit. Mélanges publiés par la Faculté de droit à l'occasion du centenaire de l'Université de Fribourg, Fribourg 1990


La gestion de fortune (1989)

"La gestion de fortune", Note de jurisprudence dans la Société Anonyme Suisse, 1989, p. 27


Le secret bancaire (1988)

"Le secret bancaire" - Conférence au groupement des réviseurs bancaires, Genève, 1988


La banque face aux procurations et dispositions pour cause de mort de ses clients (1985)

"La banque face aux procurations et dispositions pour cause de mort de ses clients" - Conférence à Atag, Fiduciaire Générale, Genève, 1985


The control exercised over international banking group in Switzerland (1984)

"The control exercised over international banking group in Switzerland" - Conférence à Peat & Marwick, 30 octobre 1984 à Paris


L’intervention d’un tiers dans la procédure d’autorisation de construire (1984)

"L'intervention d'un tiers dans la procédure d'autorisation de construire", dans le Droit de la construction, No 2/84, p. 28


Les conditions d’autorisation et les règles applicables aux banques étrangères dans l’avant-projet de loi fédérale sur les banques (1983)

"Les conditions d'autorisation et les règles applicables aux banques étrangères dans l'avant-projet de loi fédérale sur les banques", colloque international, Etudes suisses de droit européen, volume 26, Genève 1983


Surveillance bancaire (1982)

"Surveillance bancaire" - Conférence à l'Association du Jeune Barreau, 26 mai 1982, Genève


Les contrats de la pratique bancaire suisse (1982)

Recension dans la Revue des juristes bernois de l'ouvrage de Daniel Guggenheim - "Les contrats de la pratique bancaire suisse", Genève, 1982


Problèmes juridiques relatifs aux affaires fiduciaires (1978)

"Problèmes juridiques relatifs aux affaires fiduciaires" - Conférence aux institutions de révision bancaire, 8 mars 1978, Berne


La garantie de l’Etat contre les risques à l’exportation (1977)

"La garantie de l'Etat contre les risques à l'exportation", thèse, Fribourg 1977, publiée dans les Etudes suisses de droit européen, volume 20, Genève 1977