Michel Muhlstein

Avocat

+41 22 703 4 703

muhlstein@jmlp.ch

Michel Muhlstein conseille et représente régulièrement en justice des entreprises nationales et multinationales, qu’il s’agisse de PME ou de grandes entreprises, dans le domaine de la propriété intellectuelle (marques, brevets, designs, droit d’auteur, raison sociale, nom), de la concurrence déloyale et du droit du travail. 

Reconnu comme l’un des spécialistes suisses de ce domaine depuis un demi-siècle, il rédige des articles dans ses domaines d’activité. 

Propriété intellectuelle

Droit commercial & sociétés

Droit du travail

Clientèle privée & successions

Propriété intellectuelle

Droit commercial & sociétés

Droit du travail

Clientèle privée & successions

Michel Muhlstein conseille régulièrement des entreprises nationales et multinationales, qu’il s’agisse de PME ou de grandes entreprises, sur divers aspects liés notamment : 

  • à la représentation judiciaire et arbitrale en matière d’actions en contrefaçon et en constatation de la nullité (marques, brevets, designs, droit d’auteur, raison sociale, nom) ;
  • aux litiges en matière de savoir-faire, secrets de fabrication, concurrence déloyale, droits d’auteur et de noms de domaine ; 
  • au contentieux contractuel (licences, cessions, R&D, franchises, transferts de technologie, distribution, joint-venture) ; 
  • à la rédaction et la négociation de tous contrats relatifs à la propriété intellectuelle/R&D (notamment licence, cession, édition, franchise, agence, distributionprohibition de faire concurrence, joint-venture, savoir-faire, transfert de technologie, R&D) ;
  • au droit du travail. 

Reconnu comme l’un des spécialistes suisses de ce domaine depuis un demi-siècleMichel Muhlstein est également l’un des rédacteur de la revue spécialisée sic! 

Michel Muhlstein rédige des articles dans ce domaine (notamment dans le Commentaire romand Propriété intellectuelle).

Expérience professionnelle

2018 Conseil, Étude Junod, Muhlstein, Lévy & Puder

1982 AssociéÉtude Junod, Guyet, Muhlstein & Lévy (aujourd’hui Junod, Muhlstein, Lévy & Puder) 

1972-1981 CollaborateurÉtude Junod et Guyet 

1971-1972 Stage, Étude Junod et Guyet

 

Formation et admission  

1972 Admission au barreau, Genève 

1970 Licence en droit (Lic. iur.)Université de Genève  

 

Distinctions / Recognitions

World’s Leading Trademark Professionals (WTR1000) (Michel Muhlstein « who has over five decades of experience under his belt and cannot be stumped by any enforcement conundrum« ) 

Français, anglais, allemand et italien 

Publications & Conférences

L’homme du métier en droit des brevets et ses fonctions (2019)

L'homme du métier en droit des brevets et ses fonctions (avec Michel Muhlstein in Mélanges à la mémoire de Bernard Corboz, Schulthess, Zurich, 2019) 


Constitution et vie d’une société (2018)

Constitution et vie d'une société : raison de commerce, enseigne, marque(s) et concurrence déloyale (in Not@lex 1/2018)


Procédure d’enregistrement ou d’opposition en droit des marques (dès 2014)

Résumés en français d'arrêts rendus par le Tribunal administratif fédéral concernant la procédure d'enregistrement ou d'opposition en droit des marques.
Notes de jurisprudence dans la Revue suisse de la propriété intellectuelle (RSPI-SMI)


Commentaire romand (2013)

Commentaire romand, Helbing Lichtenhahn, Bâle, art. 31 à 35 de la loi sur la protection des marques (procédure d'opposition) et 28 de la loi sur les designs