Alain Bruno Lévy


Juriste à la commission fédérale des banques de 1976 à 1981; dès 1978, chef du département juridique (sections française et italienne).

 

De 1981 à 1983, stagiaire, de 1983 à 1984, collaborateur, puis associé de l'étude.

 

De 1973 à 1975 : assistant à la faculté de droit de l'université de Fribourg en droit public et international public ; dès 1982, chargé de cours à la faculté de droit de l'université de Fribourg, section sciences économiques. Depuis 1997, professeur titulaire à la faculté des sciences économiques de l'université de Fribourg.

 

De 1990 à 1996, membre, puis trésorier du conseil de l'Ordre des avocats de Genève ; président de la Fédération suisse des avocats de 2005 à 2007, après avoir été membre du conseil depuis 1999.

 

Publications :

 

  • "La garantie de l'Etat [en français : État] contre les risques à l'exportation", thèse, Fribourg 1977, publiée dans les Etudes suisses de droit européen, volume 20, Genève 1977
  • "Les conditions d'autorisation et les règles applicables aux banques étrangères dans l'avant-projet de loi fédérale sur les banques", colloque international, Etudes suisses de droit européen, volume 26, Genève 1983
  • "L'intervention d'un tiers dans la procédure d'autorisation de construire", dans le Droit de la construction, n° 2/84, p. 28
  • "La gestion de fortune", note de jurisprudence dans la Société anonyme suisse, 1989, p. 27
  • "L'image du banquier dans la législation bancaire" dans L'image de l'homme en droit, Mélanges publiés par la faculté de droit à l'occasion du centenaire de l'université de Fribourg, Fribourg 1990
  • "L'avocat et la suppression de la formule B", rapport au séminaire de formation de l'université de Saint-Gall, 12 novembre 1991
  • "L'activité de gérant de fortune, sa responsabilité envers ses clients et ses obligations en matière successorale", rapport à l'Union internationale des avocats, décembre 1995
  • "La gestion de fortune par un gérant indépendant", CEJE, journée 1996 de droit bancaire et financier, vol. 3, Berne 1996, p. 98 et ss
  • "L'avocat est-il un gérant de fortune ?" dans Problèmes actuels de droit économique, Mélanges en l'honneur du Professeur Ch.-A. Junod, Bâle 1997, p. 245 et ss
  • "L'avocat en tant que gestionnaire de fortune" dans Droit suisse des avocats, Berne 1998, p. 515 à 529.

 

Conférences et divers :

 

  • "Problèmes juridiques relatifs aux affaires fiduciaires", conférence aux institutions de révision bancaire, 8 mars 1978, Berne
  • "Surveillance bancaire", conférence à l'Association du Jeune Barreau, 26 mai 1982, Genève
  • "The control exercised over international banking group in Switzerland", conférence à Peat & Marwick, 30 octobre 1984 à Paris
  • Recension dans la Revue des juristes bernois de l'ouvrage de Daniel Guggenheim "Les contrats de la pratique bancaire suisse", Genève, 1982
  • "La banque face aux procurations et dispositions pour cause de mort de ses clients", conférence à Atag, Fiduciaire générale, Genève, 1985
  • "Le secret bancaire" conférence au groupement des réviseurs bancaires, Genève, 1988
  • "Les banques suisses et les sociétés off-shore", conférence au Groupement des réviseurs bancaires, Genève, 1990
  • "La législation cartellaire", participation à un séminaire organisé le 9 juin 1990 à l'université de Genève avec le Professeur Pierre Tercier, président de la commission des cartels
  • "Banking Secrecy - Recent Developments", Conférence le 5 octobre 1990 au London young solicitors group lors de la visite du groupe au comité du Jeune Barreau à Genève
  • "Les dispositions pénales sur le blanchissage d'argent et les problèmes d'application qu'elles soulèvent pour les avocats", séminaire de l'Ordre des avocats le 25 juin 1991
  • "Le séquestre international", participation au cours du Professeur Stoffel à l'université de Fribourg le 2 décembre 1991
  • "Droit des banques et des marchés financiers", participation au cours du Professeur Zufferey le 28 novembre 1994
  • "Propriété et restitution" - La responsabilité de la Suisse due à l'histoire", conférence au Centre Simon Wiesenthal le 25 juin 1997
  • "La responsabilité du gérant de fortune externe" conférence pour MGI. Forum de Genève le 17 juin 1998.
  • "Les banques face au défi de l'an 2000", conférence pour le Centre du droit de l'entreprise de l'université de Lausanne le 4 mars 1999.
  • "La place financière suisse a-t-elle encore un avenir ?", conférence au Lyon's Club à Bulle, avril 2001
  • "L'assainissement d'une banque : la BCGe est-elle un modèle à suivre ?", conférence au Groupement des réviseurs de banques, 21 septembre 2004.