Valérie Junod

 

Professor at the University of Geneva

 

Associate professor at the University of Lausanne.


 

  • Livre

 

  • 1. Clinical Drug Trials, Studying the safety and efficacy of new pharmaceuticals, Bruylant/ Schulthess/ Collection Genevoise (545 pp.) (2005).
    Thèse de doctorat à l'Université de Genève. Examen du droit suisse des essais cliniques à la lumière du droit américain et communautaire, complété par une analyse fouillée de la littérature médicale et par des interviews de personnes impliquées dans la recherche clinique en Suisse. Prix: Walther Hug; Joseph des Arts; Latsis.

 

  • Longs articles

     

  • A l'étranger

     

  • 2. La liberté d'expression du whistleblower, 77 Revue trimestrielle des droits de l'homme p. 227-260 (2009).

    Commentaire de l'arrêt de la Cour européenne des droits de l'homme dans l'affaire Guja c. Moldavie.

     

  • 3. The Swiss regulatory framework for pædiatric health research, 15(2) European Journal of Health Law p. 183-195 (2008).
    Examen des exigences suisses applicables aux recherches cliniques sur des personnes mineures.

 

  • 4. An end to parallel imports of medicines? Comments on the judgment of the Court of First Instance in GlaxoWellcome, 30(2) World Competition p. 291-306 (2007).
    Critique de l'arrêt du Tribunal de première instance (européen) relativisant l'application du droit de la concurrence au secteur pharmaceutique.

 

  • 5. Droit pharmaceutique: un aperçu global, 4 Evropski pravnik (European Lawyer Journal) p.23-43 (2006).
    Introduction au droit pharmaceutique soulignant les interactions entre différents domaines du droit, avec un accent sur le droit américain.

 

  • 6. Drug Marketing Exclusivity, 59(4) Food & Drug Law Journal p.479-517 (2005).
    Etude statistique du nombre de nouveaux médicaments américains protégés uniquement par une "marketing exclusivity" et commentaire des dispositions légales correspondantes en droit américain et communautaire. Recherche menée à la Stanford Law School et publiée dans ce journal à comité de lecture externe.  

 

  • En Suisse

 

  • 7. Accès aux médicaments: les conditions du remboursement dans l'assurance-maladie obligatoire, in: Le droit de la santé: aspects nouveaux, éd. Guillod & Wessner, Unine, 2010, p.83-139.
    Examen des conditions à remplir  selon la LAMal, l'OAMal, l'OPAS et la jurisprudence - pour obtenir le remboursement d'un médicament par l'AOS.

 

  • 8. Médicaments et grossesse : comment informer des risques ? in: Risques et informations dans le suivi de la grossesse: droit, éthique et pratiques sociales, ed. Manaï, Burton-Jeangros & Elger, Stämpfli & Bruylant, 2010, p. 101-111.

 

  • 9. avec Bernice Elger (médecin), Retrospective research: what are the ethical and legal requirements? Swiss Medical Weekly, 140:w13041, 2010 (revue avec comité de relecture).
    Analyse des conditions à remplir pour mener une étude médicale sur des données ou du matériel biologique déjà collectés.

 

  • 10. La responsabilité de la société pharmaceutique pour l'information défectueuse sur son médicament, in La responsabilité pour l'information fournie à titre professionnel, Eds. C. Chappuis & B. Winiger, Journée de responsabilité civile 2008, Schulthess, p.91-151 (2009).
    Etude des conditions auxquelles une société pharmaceutique répond des effets indésirables de ses médicaments.

 

  • 11. Les conflits d'intérêts dans l'administration, en particulier à l'OFSP et chez Swissmedic, Actes de la 15ème journée de droit de la santé de l'Unine, Ed. Olivier Guillod (IDS/Unine) p. 89-171 (2009).
    Exposé des normes encadrant les conflits d'intérêts des fonctionnaires et experts de l'administration.

 

  • 12. Avastin-Lucentis: un médicament à tout prix? Cahiers genevois et romands de la sécurité sociale N° 42 p. 43-74 (2009).
    Présentation de la controverse portant sur deux médicaments similaires contre la dégénérescence maculaire et examen des implications.

 

  • 13. avec Jean-Christophe Méroz (Swissmedic), Les procédures d'accès anticipé aux médicaments en droit suisse et communautaire, 64 Revue de droit administratif et de droit fiscal (RDAF) p.73-109 (2008).
    Comparaison du droit suisse et européen des autorisations anticipées de médicaments prometteurs destinés aux patients gravement malades.

 

  • 14. La polypragmasie, analyse d'une procédure controversée, 40 Cahiers genevois et romands de la sécurité sociale, p.129-174 (2008).
    Examen critique des procédures d'économicité des caisses-maladie à l'encontre des médecins.

 

  • 15 Les médicaments génériques au regard de la LAMal, 4 Pratique juridique actuelle (PJA) p.396-406 (2006).
    Mise en perspective de l'évolution du droit sur la question des incitations financières à la consommation de médicaments génériques meilleur marché.

 

  • 16. Etudes promotionnelles et études cliniques: Commentaire critique de deux arrêts, sic! 3 p.204-213 (2006).
    Discussion d'arrêts incompatibles du Tribunal fédéral et de la Commission de recours pour les produits thérapeutiques.

 

  • 17. Les devoirs d'information des sociétés envers leurs investisseurs, notamment dans le secteur pharmaceutique,, Semaine Judiciaire 2005, p. 175-215 (2005).
    Analyse des règles de transparence imposées par le droit boursier aux sociétés pharmaceutiques cotées, en comparaison avec le droit américain

 

  • 18. La publicité pour les médicaments, Difficultés et faiblesses de la réglementation actuelle, 5 Revue suisse de droit des affaires (RSDA) p. 235-243 (2005).
    Exposé des points de tension dans la réglementation suisse de la publicité pour les médicaments. Article cité par le Tribunal fédéral dans ses arrêts 2A.63/2006 et 2A.20/2007.

 

  • 19. Transparence et médicaments: La procédure suisse d'AMM, Jusletter (28.11.2005) (20 pp).
    Examen des possibilités d'accès aux documents établis et reçus par Swissmedic et des bases légales en droit suisse.

 

  • Commentaires d'arrêts / Courts articles

 

  • 20. La liberté thérapeutique du médecin face aux incitatifs financiers ciblés de l’Etat, 91 Bulletin des médecins suisses p. 1394-1398 (2010).
    Commentaire de l'arrêt de la Cour de justice de l'Union européenne C-62/09 sur le droit de l'Etat de récompenser financièrement les médecins qui prescrivent plutôt certains médicaments bon marché.

 

  • 21. La préséance du médical sur le droit, 54(2) Revue suisse des assurances sociales et de la prévoyance professionnelle (SZS/RSAS), p. 167 (2010).
    Commentaire de l'arrêt de la Cour européenne des droits de l'homme dans l'affaire Schlumpf c. Suisse.

 

  • 22. Publicité pour les médicaments: la santé publique l'emporte sur la liberté d'expression, Medialex 1/2010, p. 8-14.
    Commentaire de l'arrêt C-421/07 de la Cour de justice des Communautés européennes dans l'affaire Damgaard.

 

  • 23. Abus de position dominante et abus de position étatique, in Mélanges du Professeur Anne Petitpierre, Schulthess, p. 209-216 (2009).
    Commentaire de la décision de la Commission (suisse) de la concurrence dans l'affaire Documed.

 

  • 24. Essais cliniques de médicaments: une illustration par le Vioxx, in Prix Latsis Universitaires 2007, Présentation des travaux des quatre lauréats (2008).
    Présentation du scandale provoqué par le retrait par Merck de son médicament Vioxx et commentaires des ramifications juridiques.

 

  • 25. Information et publicité pour les médicaments s’adressant aux professionnels: les tribunaux appliquent le droit de manière stricte, 88 Bulletin des médecins suisses p.1399-1403 (2007).
    Commentaire de trois décisions de l'autorité de recours sanctionnant des pratiques d'entreprises pharmaceutiques destinées à promouvoir un usage "hors indication" de leurs médicaments.

 

  • 26. Les deux faces de la publicité: Promotion et transparence, 108 Revue Médicale Suisse p.1077-1079 (avril 2007).
    Mise en évidence de pratiques divergentes dans la révélation au public des violations par les entreprises pharmaceutiques des règles d'autorégulation fixées par les codes pharmaceutiques nationaux.

 

  • 27. Accès des patients américains aux médicaments expérimentaux, 102 Revue Médicale Suisse p. 692 et 694 (mars 2007).
    Information sur le projet de la FDA de faciliter l'accès des patients aux médicaments en stade précoce d'essais cliniques.

 

  • 28. Patients: Pouvez-vous patienter encore un peu? 89 Revue Médicale Suisse p.2757-2559 (novembre 2006).
    Commentaire de la décision d'une Cour américaine reconnaissant aux patients gravement malades un droit constitutionnel à obtenir des médicaments encore expérimentaux.

 

  • 29. Commentaire de l'ATF 127 II 91, Concurrence dans le secteur de la santé, Schulthess, p.81-89 (2002).
    Commentaire de l'arrêt du TF sanctionnant la publicité vantant les bienfaits du lait pour prévenir l'ostéoporose.

 

  • Article de presse

 

  • Les dessous du jugement "Novartis/Inde", Le Temps du 16 août 2007.

 

  • Des formes des normes, Bulletin HEC de mai 2010.

 

  • La tentation d’une justice privée, Tribune de Genève & 24 heures du 13 octobre 2010.

 

  • Quand l’Etat se mêle de salaire, Tribune de Genève & 24 heures du 12 novembre 2010.

 

  • En préparation

 

  • 30. Articles 140a et suivants de la LBI, in Commentaire romand du droit de la propriété intellectuelle, éd. De Werra/Gilliéron, Helbing Lichtenhahn Verlag.

 

  • 31. L'affaire Danone aux Etats-Unis: concurrence déloyale et marketing alimentaire.

 

  • 32. (avec Mitsuko Kondo, médecin) Transparency at Swissmedic, Résultat d'une expérience sur la Loi fédérale sur la transparence dans l'administration auprès de Swissmedic.